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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE
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ELVA 4+
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELVA 4+
SANITEC OCENE SAS

Numéro de dépôt :
96646795
Date de dépôt :
15/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2016

Présentation de la marque ELVA 4+

Déposée le 15 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELVA 4+ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE domicilié(e) Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2323964) - 35420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC OCENE CLAIRE ARGEOT domicilié(e) Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2323964) - 35420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELVA 4+ est expirée depuis le 15 octobre 2016.

SANITEC OCENE a également déposé les autres marques suivantes : LYSOFOSS , SANIMAIN , EASY-MOUSSE , SANITARTRE , ELVAMOUSS , ELVADERM , DISTRIMIX , ELVATARTRE , ELVA M , SANIBROSS


SANITEC OCENE SAS - Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2323964) - 35420 - France - SIREN 313125791


SANITEC OCENE CLAIRE ARGEOT - Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2323964) - 35420 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323964 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture ; produits de détartrage; produits pour adoucir ou purifier l'eau.Préparations pour blanchir ou autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons désinfectants, savons désodorisants ; shampooings ; produits de nettoyage pour bâtiments et matériels d'élevage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulements.Produits vétérinaires ; préparations bactériennes ou biologiques à usage vétérinaire ; fongicides ; parasiticides ; produits pour laver les animaux ; désinfectants à usage hygiénique (autres que les savons); lotions à usage vétérinaire; médicaments vétérinaires; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.